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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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MUSARDIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUSARDIERE
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1416101
Date de dépôt :
30/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2027

Présentation de la marque MUSARDIERE

Déposée le 30 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSARDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MUSARDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MUSARDIERE arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , Gordonne-Spring


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2092896 - Publication au BOPI 1997-31

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2007 n°2336022 - Publication au BOPI 2007-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 23 juin 1997 - Changement d'adresse n°239107 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 25 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366230 - Publication au BOPI 2003-02-25

Inscription le 11 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703750 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2017 n°2667506 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-26

Inscription le 20 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°726372 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Vins.